Mentions légales de l’organisme de formation
| EI – Laura CHAMBRON / 3P FORM Tél : +33 661997421 e-mail : laura@3pform.fr | SIRET : 52049307300073 Code APE : 85.59A N° TVA intracommunautaire : FR03520493073 | N° de déclaration d’activité : 75 64 04723 64 Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État. |
Date de règlement : paiement comptant à la commande.
Aucun escompte accordé pour paiement anticipé.
En cas de retard de paiement (clients professionnels uniquement), des pénalités de retard au taux annuel de 3 fois le taux d’intérêt légal en vigueur seront exigibles le jour suivant la date de règlement, sans qu’un rappel soit nécessaire, ainsi qu’une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement (art. L441-10 et D441-5 du Code de commerce).